Mentions légales

Modifiée le vendredi 17 janvier 2025 11:51

1 - Informations générales

L’Espace Numérique de Travail (ENT) du lycée professionnel Barthélémy Thimonnier (69210 l’Arbresle) fournit :

  • Un site public qui propose actualités et informations de l’établissement. Il est accessible sans nécessiter d'authentification.
  • Un environnement de travail, en mode connecté, qui présente les services associés à chaque profil d’utilisateur : 
    • services pédagogiques : cahier de textes, classeur pédagogique, messagerie, ressources numériques...
    • Services externes spécialisés (TéléServices, Pronote, e-Learning via Éléa...)

2 – Directeur de publication

Toute information publiée sur l’ENT du lycée professionnel Barthélémy Thimonnier se fait sous la direction du proviseur de l’établissement, directeur de publication.

3 - Propriété intellectuelle

3.1 - Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

3.2 - Conditions d'utilisation

Pour utiliser cet ENT, vous devez valider la charte d'utilisation et faire partie de la communauté éducative du lycée.  

  • Les élèves et leurs responsables peuvent se connecter avec leurs identifiants EduConnect.
  • Les personnels peuvent se connecter avec leurs identifiants académiques.

3.3 Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données de l'Académie de Lyon (DPD) via cette page : https://www.ac-lyon.fr/protection-des-donnees-personnelles-121812

4 - Charte d'utilisation

Lors de la première connexion à l'ENT, les usagers sont invités à valider une charte d'utilisation. Sans validation de cette charte l'ENT ne sera que partiellement accessible. Vous pouvez retrouver cette charte dans vos préférences utilisateurs mais aussi sur cette page de l'ENT : https://www.ent.auvergnerhonealpes.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION

5 - Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Tel : 05 34 45 55 00.

Éditeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

 

6 - Mise à jour

Dernière MAJ le 17/01/2025